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Licences musicales pour les bars et les restaurants

La musique peut faire toute la différence dans le succès de votre établissement. En tant que propriétaire de restaurant ou de bar, vous devez obtenir certaines licences essentielles pour exercer vos activités légalement, y compris une licence musicale. Les créateurs de musique méritent d’être payés équitablement pour continuer à créer la musique que nous aimons. En collaborant avec Entandem, vous pouvez vous concentrer sur votre entreprise pendant que nous gérons vos besoins en matière de licences musicales.

Comment obtenir une licence musicale pour votre bar ou restaurant

Si vous diffusez de la musique dans votre établissement, nous veillerons à ce que vous ayez les licences nécessaires pour créer une ambiance qui fidélise votre clientèle. Voici comment fonctionne l’octroi de licences musicales au Canada pour les bars et restaurants :

Qui a besoin d’une licence musicale?

  • Établissements servant nourriture et boissons où de la musique est diffusée
  • Établissements offrant des services de divertissement en plus de la restauration

De quelles licences ai-je besoin?

Selon l’utilisation que vous faites de la musique dans votre établissement, vous pourriez avoir besoin d’une ou de plusieurs des licences suivantes :

  • Musique d’ambiance
  • Spectacles de musique
  • Musique enregistrée accompagnant un spectacle
  • Karaoké
  • DJ

Combien coûte une licence musicale?

Les frais sont établis par la Commission du droit d’auteur du Canada. Nous offrons diverses licences RÉ:SONNE et SOCAN pour les bars et restaurants et vous ne payez que pour la musique utilisée ou diffusée. Le coût est généralement basé sur la taille de votre établissement et les services supplémentaires offerts, comme les DJ ou les spectacles de musique.

Voici pourquoi les licences musicales sont importantes :

Obtenir les bonnes licences musicales RÉ:SONNE et SOCAN par l’intermédiaire d’Entandem est essentiel. Ces licences assurent que les créateurs sont reconnus et rémunérés pour leur travail. Elles vous permettent d’utiliser la musique de manière légale et éthique, en appuyant l’industrie musicale. Sans ces licences, les établissements s’exposent à des recours pour infraction au droit d’auteur.

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Foire aux questions

Ai-je besoin d’une licence musicale si j’utilise un service de diffusion en continu (streaming) dans mon établissement?

Oui, généralement. Les abonnements personnels sont conçus pour un usage individuel. Si vous diffusez de la musique à partir d’un service de diffusion en continu dans un lieu public ou commercial, vous devez détenir les licences d’exécution publique appropriées. Nous pouvons vous aider à trouver les licences RÉ:SONNE et SOCAN qui conviennent à votre entreprise, événement ou organisation, selon votre utilisation de la musique. 

Je diffuse la radio AM/FM dans mon établissement. Ai-je besoin d’une licence?

Non, une licence distincte n’est pas requise pour la diffusion de la radio AM/FM.   

Si je n’utilise pas de musique canadienne, ai-je tout de même besoin d’une licence?

Oui. Entandem administre les licences d’exécution publique au nom de RÉ:SONNE et de la SOCAN qui couvrent pratiquement toute la musique protégée par droit d’auteur utilisée au Canada, peu importe son origine. Les redevances perçues par chaque organisme pour l’exécution, au Canada, de musique créée par des non-Canadiens sont versées aux créateurs concernés grâce aux ententes de réciprocité conclues entre chaque organisme (ou, dans le cas de RÉ:SONNE, ses organismes membres) et des sociétés affiliées partout dans le monde.  

Je paie les musiciens de mon groupe ou le DJ. Si je les paie, pourquoi devrais-je aussi payer une licence musicale de RÉ:SONNE et de la SOCAN par l’entremise d’Entandem?

Payer un groupe ou un DJ couvre leur prestation, mais pas les droits d’exécution des œuvres interprétées — autrement dit ce qui revient de droit aux créateurs de ces œuvres. Créer de la musique et l’interpréter sont deux activités créatives distinctes, chacune méritant une juste compensation, même si le musicien est aussi auteur ou compositeur.  

Quels autres types de licences devrais-je envisager pour les spectacles en direct dans mon établissement?  

Les spectacles en direct incluent souvent de la musique enregistrée entre les prestations. Cette musique, elle aussi, mérite une rémunération équitable et ces utilisations nécessitent des licences distinctes pour respecter les droits des créateurs et musiciens.