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Licence musicale pour salles de spectacle et boîtes de nuit

La musique est indispensable pour créer l’ambiance des salles de spectacles et des boîtes de nuit. Pour plusieurs d’entre elles, la musique est au cœur même de l’expérience, qu’il s’agisse de soirées dansantes ou de prestations. Si vous êtes propriétaire ou exploitant d’une salle, ou encore promoteur ou organisateur d’événement travaillant avec une salle, l’obtention de licences musicales est essentielle pour respecter la législation sur le droit d’auteur.

Comment obtenir une licence musicale pour une salle ou une boîte de nuit

Si vous utilisez de la musique dans votre établissement, nous veillerons à ce que vous disposiez des licences nécessaires pour offrir une expérience attrayante et conforme à la loi. Voici comment fonctionne l’octroi de licences musicales pour ces types de lieux :

Qui a besoin d’une licence musicale?

  • Propriétaires ou exploitants de salles et boîtes de nuit
  • Promoteurs et organisateurs de concerts ou d’événements
  • Quelles sont les licences requises?

Selon la façon dont la musique est utilisée dans votre établissement, vous pourriez avoir besoin d’une ou de plusieurs des licences suivantes :

  • Musique pour la danse
  • Musique en direct
  • Musique d’ambiance

Combien coûte une licence musicale?

Les frais sont fixés par la Commission du droit d’auteur du Canada. Nous proposons divers types de licences RÉ:SONNE et SOCAN et vous ne payez que pour la musique qui est jouée. En général, le coût est calculé selon vos ventes de billets, la taille de l’espace et la nature des événements ou activités organisés.

Voici pourquoi les licences musicales sont importantes :

Obtenir les bonnes licences musicales RÉ:SONNE et SOCAN par l’intermédiaire d’Entandem est essentiel. Ces licences assurent que les créateurs sont reconnus et rémunérés pour leur travail. Elles vous permettent d’utiliser la musique de manière légale et éthique, en appuyant l’industrie musicale. Sans ces licences, les organisateurs s’exposent à des recours pour infraction au droit d’auteur.

Je veux obtenir une licence

Foire aux questions

Si je collabore avec un promoteur qui organise un événement dans mon établissement, ai-je tout de même besoin d’une licence musicale?

Nous comprenons que des événements dans votre salle ou boîte de nuit puissent être organisés par des tiers. Dans ce cas, les licences nécessaires doivent être obtenues soit par la salle, soit par le promoteur. D’autres licences peuvent également être nécessaires pour d’autres usages musicaux dans votre espace (p. ex., musique d’ambiance, DJ maison, etc.). Nous vous recommandons de contacter Entandem directement pour vous assurer d’être en conformité.

Ai-je besoin à la fois d’une licence RÉ:SONNE et d’une licence SOCAN pour les concerts et prestations en direct?

Entandem administre les licences pour la musique interprétée lors de concerts, de spectacles et de festivals au nom de la SOCAN. Si de la musique enregistrée est également utilisée comme musique d’ambiance ou comme complément au spectacle, une licence musicale RÉ:SONNE est également requise. Vous pouvez obtenir les licences musicales de RÉ:SONNE et de la SOCAN par l’intermédiaire d’Entandem.

Je paie déjà les artistes. Pourquoi devrais-je aussi payer Entandem?

Lorsque vous rémunérez les artistes, vous payez leur prestation. Créer une œuvre musicale et l’interpréter sont deux activités créatives distinctes qui méritent toutes deux une compensation équitable — même si les interprètes sont aussi les créateurs de cette musique. La plupart des chansons impliquent plusieurs créateurs. La licence d’Entandem garantit que chaque personne ayant contribué à l’œuvre est rémunérée équitablement.

Où va l’argent payé pour ces licences?

L’argent recueilli pour les licences musicales est versé aux créateurs des œuvres présentées lors de votre événement. Les artistes ou organisateurs soumettent les programmes musicaux ou listes de chansons à Entandem. La SOCAN s’en sert pour verser des redevances aux ayants droit, qu’ils soient canadiens ou étrangers.

Les chansons jouées lors de mon concert sont dans le domaine public. Dois-je quand même obtenir une licence?

Si les œuvres sont interprétées dans leur version originale sans modification, vous pourriez ne pas être tenu de les déclarer. Notre équipe peut vérifier et accorder un crédit à votre événement si la musique est confirmée comme étant dans le domaine public.